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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Autour du Buis des Cabasses
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LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON
Autour du Buis des Cabasses, SAS

Numéro de dépôt :
4354111
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON de Autour du Buis des Cabasses

Présentation de la marque LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Autour du Buis des Cabasses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAIT FRANCAIS DE L AVEYRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Autour du Buis des Cabasses domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 073 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucie DOMBRE domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Autour du Buis des Cabasses a également déposé les autres marques suivantes : HOULETTE DES CAUSSES


Autour du Buis des Cabasses, SAS - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France - SIREN 532073384


Mme. Lucie DOMBRE - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 30 juillet 2018 - Rejet total n°730179 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.